LE MARQUAGE CE

 

L'apposition du marquage CE dans les produits est la preuve donnée par le fabricant que ces produits sont conformément aux dispositions des directives de la communauté qui lui sont applicable, permettant sa libre circulation dans l'espace économique européen (EEE).

 

Le marquage CE est juste appliquée aux produits couverts par les directives de la nouvelle approche qui définissent les exigences auxquelles doivent répondre, essentiellement pour but de protéger la sécurité, la santé et l'environnement en renvoyant pour spécifications techniques les caractéristiques et les exigences à assurer.

 

L'apposition du marquage CE est de la responsabilité du fabricant ou des ses agents ou représentants établis dans EEE et doit être apposé dans les séquences de l'application des mécanismes décrits dans la ou les directives applicables, complétées par des décisions communautaires. Le marquage CE (CE logo) doit être apposé d'une façon visible, facilement lisible et indélébile sur le produit lui-même, dans une étiquette qui y est affixée sur l’emballage ou sur les documents commerciaux de service.
 

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Le marquage CE est destinée à permettre la libre circulation des produits au sein de l' EEE, se détachant comme ceci des marques volontaires, dont l'objectif principal est la valorisation et la différenciation des produits au marché. En parallèle avec le marquage  CE peut être apposé d'autres marques nationales à condition qu'ils ne réduisent pas la visibilité ou la lisibilité de cela et n'incitent pas dans l'erreur quant à sa signification et graphisme.

 

La directive communautaire des produits de la construction (DPC) Directive 89/106/CEE, du 21 décembre 1988, modifiée par la directive 93/68/CEE, du 22 juillet 1993, est l'une des plus importantes Directives de la Nouvelle Approche etelle a été créé avec l'objectif d'encadrer l'opération du marché interne européen des produits de la construction, établissant des conditions pour la libre circulation au sein de l' EEE.

 

Le DPC est une exception dans le cadre des directives de la Nouvelle Approche dans ce qui  concerne la définition des exigences essentielles que, dans le DPC,  ne soient pas définis pour les produits, mais pour les travaux où ceux-ci soient appliqués.

 

D'accord avec le DPC, les États-Membres devraient présumer capable à l'utilisation de produits de construction mis au marché avec le marquage CE, parce que quand appliqué dans les travaux, dans le cas où ceux-ci sont convenablement conçus et accomplis, ces produits permettront de satisfaire les demandes essentielles établies dans la Directive.

SIALNOR met à la disposition du client un service d'assistance pour soutenir la mise en œuvre du marquage CE, fournissant toute la documentation nécessaire pour la bonne mise en œuvre de la réglementation.

 


Documents disponibles:

 

- TT'S - download;
- Manuels de production - download;
- Étiquettes;
- CPF.